Ressources
Guide régional pour orienter les patients
Guide régional pour orienter les patients vers le Parcours d’accompagnement sportif pour la santé. RSSBFC 2021
Stratégie régional sport-santé 2020-2024 BFC
Signée le 15 décembre 2020 et élaborée avec les acteurs régionaux du sport-santé, elle décline les 2 premiers axes de la stratégie nationale.
Cahier des charges PASS
Retrouver les conditions pour adhérer au dispositif PASS : sport sur ordonnance régional – A DESTINATION DES STRUCTURES SPORTIVES
Recommandations HAS
Faciliter la prescription : un guide et des outils pratiques
Stratégie nationale sport-santé (SNSS) 2019-2024
Lancée le 3 octobre 2019 par la ministre des sports et le secrétaire d’Etat auprès de la ministre des solidarités et de la santé, elle a comme ambition de promouvoir l’activité physique et sportive (APS) comme un élément déterminant, à part entière, de santé et de bien-être, pour toutes et tous, tout au long de la vie.
Dispositif régional de prescription – PASS
Plaquette patient RSS - plaquette dispositif PASS
Code du sport - prérogatives conférées aux diplômes sportifs
Chaque intervenants du « sport-santé » dispose de prérogatives d’encadrements différentes régit par le code du sport.
Instruction mise en œuvre sport sur ordonnance
Instruction interministérielle n° DGS/EA3/DGESIP/DS/SG/2017/81 du 3 mars 2017
Décret prescription activité physique adaptée
Décret n° 2016-1990 du 30 décembre 2016 relatif aux conditions de dispensation de l'activité physique adaptée prescrite par le médecin
PRSSBE Bourgogne-Franche-Comté
Plan régional sport-santé bien-être PRSSBE