Ressources
Bilan intermédiaire Stratégie régionale
Les indicateurs définis qui permettent de réaliser dans ce document un bilan intermédiaire des actions sur les années 2021 et 2022
Guide régional pour orienter les patients
Guide régional pour orienter les patients vers le Parcours d’accompagnement sportif pour la santé. RSSBFC 2021
Stratégie régional sport-santé 2020-2024 BFC
Signée le 15 décembre 2020 et élaborée avec les acteurs régionaux du sport-santé, elle décline les 2 premiers axes de la stratégie nationale.
Cahier des charges PASS
Retrouver les conditions pour adhérer au dispositif PASS : sport sur ordonnance régional – A DESTINATION DES STRUCTURES SPORTIVES
Recommandations HAS
Faciliter la prescription : un guide et des outils pratiques
Stratégie nationale sport-santé (SNSS) 2019-2024
Lancée le 3 octobre 2019 par la ministre des sports et le secrétaire d’Etat auprès de la ministre des solidarités et de la santé, elle a comme ambition de promouvoir l’activité physique et sportive (APS) comme un élément déterminant, à part entière, de santé et de bien-être, pour toutes et tous, tout au long de la vie.
Dispositif régional de prescription – PASS
Plaquette patient RSS - plaquette dispositif PASS
Code du sport - prérogatives conférées aux diplômes sportifs
Chaque intervenants du « sport-santé » dispose de prérogatives d’encadrements différentes régit par le code du sport.
Instruction mise en œuvre sport sur ordonnance
Instruction interministérielle n° DGS/EA3/DGESIP/DS/SG/2017/81 du 3 mars 2017
Décret prescription activité physique adaptée
Décret n° 2016-1990 du 30 décembre 2016 relatif aux conditions de dispensation de l'activité physique adaptée prescrite par le médecin
PRSSBE Bourgogne-Franche-Comté
Plan régional sport-santé bien-être PRSSBE